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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE
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DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE
DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4276160
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2026
DISTILLERIE d\'HAUTEFEUILLE de DISTILLERIE d\'HAUTEFEUILLE

Présentation de la marque DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE

Déposée le 31 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE domicilié(e) FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 670 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, M. d'Hautefeuille Etienne domicilié(e) FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France.

La marque DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LOUP HARDI , DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE , , DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE , LE HARDI , L'EXPLORATEUR , HAUTEFEUILLE DRY GIN , HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY


DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, SAS - FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France - SIREN 817670797


DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, M. d'Hautefeuille Etienne - FERME DU CHATEAU, 3 RUE SAINT ANTOINE - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.